FAIR BEL
Présentation de la marque FAIR BEL
Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIR BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAIR BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAIR BEL est expirée depuis le 5 février 2010.
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162571 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 7 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458269 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 7 août 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458268 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55564 - Publication au BOPI 1991-08-19