Déposée le 30 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « DYNAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque DYNAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société anonyme - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 886680289
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation n°2091436 - Publication au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341903 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription - Concession de licence n°31605 - Publication au BOPI
Inscription le 7 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458269 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34965 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°34966 - Publication au BOPI
Inscription le 7 août 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458268 - Publication au BOPI 2007-08-07
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652539 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-22
Savons, Huilles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, shampooings, bains moussants, dentifrices, produits pharmaceutiques et hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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