Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORINE de FARME
Compagnie Financière Sarbec, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3792303
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
CORINE de FARME de Compagnie Financière Sarbec

Présentation de la marque CORINE de FARME

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Sarbec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORINE de FARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Sarbec domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque CORINE de FARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORINE de FARME est expirée depuis le 21 décembre 2020.

Compagnie Financière Sarbec a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLORNET , TERNATA , HOMEO BEAUTY , LES WOUF , BERKELEY , NETEPIL , CF CORINE DE FRANCE , CORINE DE FARME REVES D'UN MONDE , RIVELONDE


Compagnie Financière Sarbec, Société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 886680289


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums industriels, cosmétiques, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, cosmétiques, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits solaires à usage cosmétique ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; colorants pour les cheveux, préparations pour l'ondulation et le lissage des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots pourris odorants ; dépilatoires ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons contour des lèvres ; crayon correcteur ; rouge à lèvres, mascara, crème anticernes ; crèmes anti-rides ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Produits et préparations pharmaceutiques, médicamenteux, vétérinaires et hygiéniques ; produits antiseptiques ; rubans adhésifs à des fins médicales, sparadraps ; bandes hygiéniques ; anesthésiques ; vaccins ; antibiotiques ; soins de la peau (préparations pharmaceutiques) ; lotions à usage pharmaceutique ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; coton à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; bains et baumes médicinaux ; eau de mer pour bains médicinaux ; herbes et huiles médicinales ; aliments et substances diététiques à usage médical ; tisanes ; aliments pour bébés ; lait en poudre pour bébés ; compresses, emplâtres, matériel pour pansements ; préparations et médicaments à usage dentaire, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour animaux ; fongicides, herbicides.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier, papier mâché, papier carbone, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, affiches, journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes en papier pour le démaquillage, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes, bavoirs en papier, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier antiseptique.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence à savoir vaisselles, verres (récipients), cache-pot non en papier, vases, flacons, poudriers ; bouteille ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électroniques ; vaisselle non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; aquariums d'appartement ; boules à thé ; filtres à thé, à café ; passe thé ; services à thé ; théière ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte-savon ; vaporisateurs à parfum, brûle-parfums ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bac de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés.

Vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), articles de chapellerie ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête (habillement) ; robes de chambre ; peignoirs ; maillots de bain ; bonnets et sandales de bain ; vêtements de plage ; peignoirs de bain ; chaussons de bain ; bonnets de bains ; boas (tours de cou) ; sous-vêtements ; couches culottes ; tenues de gymnastique et de sport ; chaussures de sport et de plage ; chaussures de gymnastique ; justaucorps de gymnastique (collants ou justaucorps) ; capuchons (pour vêtements) ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (vêtements) ; combinaisons pour le ski nautique ; cravates ; corsets (gaines) ; étoles (fourrures) ; gaines (sous-vêtements) ; bonnets ; casquettes ; gants (habillement) ; vêtements imperméables ; lingerie de corps ; bas ; jambières (bas) ; chaussettes ; couches en matières textiles ; fourrures (vêtements) ; pyjamas ; semelles ; talons ; voiles pour l'habillement ; bretelles ; vêtements en papier ; layettes ; cols (pour l'habillement), collants, mitaines ; protège-oreilles (pour l'habillement) ; semelles intérieures ; nœuds papillon ; paréos ; poignets pour l'habillement ; visières (articles de chapellerie) ; fixe-chaussettes ; jarretelles ; jupons ; tabliers (pour l'habillement) ; bérets ; couvre-tête (articles de chapellerie) ; couvre-chaussures ; coiffes ; jarretières ; manteaux ; talonnettes ; antidérapants pour chaussures ; toques (bonnets) ; blouses ; bodys (sous-vêtements) ; bottes ; bottines ; caleçons ; chemises ; empiècements de chemises ; t-shirts ; caracos ; gilets ; vestes ; combinaisons (pour l'habillement) ; combinaisons (sous-vêtements) ; vêtements de confection ; faux-cols ; cols ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations de cuir ; escarpins ; jupes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; pardessus (manteaux) (pour l'habillement) ; gabardines (pour l'habillement) ; jerseys (pour l'habillement) ; jerseys (pull-overs) ; jerseys (chandails) ; parkas ; articles de bonneterie ; tricots (vêtements) ; chapeaux ; costumes ; robes ; pantoufles (chaussons) ; vêtements et souliers de sport ; vêtements pour le personnel médical ; costumes pour le théâtre.