Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DES PIERRES FENDUES
COMPAGNIE FINANCIERE MAGREZ, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3243496
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
MAS DES PIERRES FENDUES de COMPAGNIE FINANCIERE MAGREZ

Présentation de la marque MAS DES PIERRES FENDUES

Déposée le 1 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DES PIERRES FENDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE MAGREZ domicilié(e) 216, avenue du Docteur-Nancel-Penard,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque MAS DES PIERRES FENDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES PIERRES FENDUES est expirée depuis le 1 septembre 2013.


COMPAGNIE FINANCIERE MAGREZ, (Société par Actions Simplifiée) - 216, avenue du Docteur-Nancel-Penard,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 334626850


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.