Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTLAND HERITAGE
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3837896
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2021
SCOTLAND HERITAGE de COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P

Présentation de la marque SCOTLAND HERITAGE

Déposée le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SCOTLAND HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P domicilié(e) 85 rue de l'Hérault - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 056 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION (C.O.F.E.P.P.), C/o BARDINET domicilié(e) Rue de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SCOTLAND HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTLAND HERITAGE est expirée depuis le 10 juin 2021.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P a également déposé les autres marques suivantes : DEGRE K , QUINTA DA CRUZ , CARREMENT MOJITO , OLD VIRGINIA ROOTS OF BOURBON , GLEN TURNER , Glen Turner , BLACK EDITION , LA VILLA MOJITO , GRAN CRUZ , CLASSIC OU ORIGINAL


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION C.O.F.E.P.P., Société Anonyme - 85 rue de l'Hérault - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 572056331


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION (C.O.F.E.P.P.), C/o BARDINET - Rue de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant de provenance écossaise.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), de provenance écossaise.

Organisation et réalisation d'opérations publi-promotionnelles en rapport avec la commercialisation des produits précités des classes 32 et 33 à savoir : – publicités. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – diffusion d'annonces publicitaires. – promotion des ventes (pour des tiers).