CRUZ DE MALTA
Présentation de la marque CRUZ DE MALTA
Déposée le 9 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUZ DE MALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CRUZ DE MALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRUZ DE MALTA arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2047897 - Publication au BOPI 1995-22
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293774 - Publication au BOPI 2005-07-21
Inscription - Concession de licence n°32595 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription - Transmission de propriété n°33166 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32597 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593545 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21