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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
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SYSTEME MULTIZONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME MULTIZONE
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95592318
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque SYSTEME MULTIZONE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME MULTIZONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2296632) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296632) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME MULTIZONE est expirée depuis le 13 octobre 2015.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , MONCALM , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Société par Actions Simplifiée - 27 rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2296632) - 75015 - France - SIREN 382286904


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296632) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296632 - Publication au BOPI 2005-09-08

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 29 juillet 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416059 - Publication au BOPI 2005-07-29

Inscription le 29 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416057 - Publication au BOPI 2005-07-29

Inscription le 29 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416058 - Publication au BOPI 2005-07-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Meubles, notamment article de literie (à l'exception du linge de lit); sommiers, matelas