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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
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SUSPENSION CARENEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUSPENSION CARENEE
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1207743
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022

Présentation de la marque SUSPENSION CARENEE

Déposée le 18 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSPENSION CARENEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque SUSPENSION CARENEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUSPENSION CARENEE est expirée depuis le 18 mai 2022.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , MONCALM , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 15 mai 2002 n°2004798 - Publication au BOPI 2002-05-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221012 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 15 avril 1996 - Changement d'adresse n°200287 - Publication au BOPI 1996-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426104 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 19 août 2002 - Changement de dénomination n°351634 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495183 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26

Meubles, articles de literie à l'exception du linge de lit, notamment matelas et sommiers.