COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4090898
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/05/2024
Présentation de la marque SOMMEIL LAB
Déposée le 15 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SOMMEIL LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SOMMEIL LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904
GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants, à savoir têtes de lit, pieds de lits et surmatelas ; matelas, sommiers ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (meubles) ; sommiers, notamment à lattes ;
Couettes ; tissus ; produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; toile à matelas ; couvre-matelas, protège-matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.
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