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Marques déposées par la société COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée
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MORPHOTONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORPHOTONIC
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96637464
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque MORPHOTONIC

Déposée le 5 août 1996 par la société COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORPHOTONIC »

Le déposant est la société COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée domicilié(e) 2, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2317597) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317597) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORPHOTONIC est expirée depuis le 5 août 2016.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , MONCALM , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Sciété par Actions Simplifiée - 2, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2317597) - 75015 - France - SIREN 382286904


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317597) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317597 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424375 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424373 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424374 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Meubles, notamment articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas