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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
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MONCALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONCALM
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1268673
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2024

Présentation de la marque MONCALM

Déposée le 13 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MONCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONCALM est expirée depuis le 13 avril 2024.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA , AIR 3D


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904


GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation n°2030891 - Publication au BOPI 1994-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262301 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Inscription - Transmission de propriété n°46098 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203588 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424684 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°343850 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345733 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396070 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556674 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28

Matelas.