Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4042740
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
Marque figurative de COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042740.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2023.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , MONCALM , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Sommiers à lattes et sommiers métalliques ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères comme partie de meubles, en particulier de lits, sommiers, matelas, sièges et chaises ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques expansées (objets semi-finis) ; matériaux en mousse (matériel de rembourrage) ;

Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants ; matelas, sommiers ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (meubles) ; sommiers, notamment à lattes ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), y compris matières de rembourrage pour matelas, bacs à ressorts, coussins, oreillers, fauteuils, chaises et autre mobilier ;

Tissus ; produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; toile à matelas ; couvre-matelas, protège-matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.