COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4042736
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
Présentation de la marque Bultex nano, l'ADN du confort
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bultex nano, l'ADN du confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Bultex nano, l'ADN du confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Sommiers à lattes et sommiers métalliques ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères comme partie de meubles, en particulier de lits, sommiers, matelas, sièges et chaises ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques extrudées et mousses (produits de rembourrage) pour la fabrication et le rembourrage de matelas, coussins, oreillers, traversins, bases pour lits, lits, canapés, divans, fauteuils et chaises ; rembourrage de caoutchouc ou en plastique pour fauteuils (coussins, appuie-têtes, dossiers et accoudoirs) et pour les bancs dans des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Meubles ; canapés, divans, chaises, bancs ; matelas, matelas à ressorts ; traversins, coussins et oreillers ; lits et ses parties, à savoir: garnitures de lits non métalliques, literie (à l'exception du linge de lit) ; lits avec table de nuit incorporée ou annexée, placards et étagères ; sommiers à lattes, bac à ressorts comme base de matelas et autres bases non métalliques pour lits ; parties non métalliques de bacs à ressorts comme base de matelas et matelas.
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