COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3741932
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/04/2026
Présentation de la marque BULTEX
Déposée le 1 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « BULTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque BULTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904
GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537387 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617071 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Mousse de polyuréthane brut ; matériaux à base de cellules (matières) plastiques brutes ; matières plastiques à l'état brut alvéolaires.
Sièges et couchettes de véhicules en mousse ; revêtements intérieurs (matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques) de sièges (repose-tête, dossiers et accoudoirs) et banquettes de véhicules de locomotion par eau, air et terre.
Mousse de polyuréthane mi-ouvrée ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques pour matelas, coussins et meubles ; matières plastiques mi-ouvrées cellulaires destinés à la fabrication et à rembourrer des meubles ; matières plastiques mi-ouvrées alvéolaires ; matières plastiques expansées (produits mi-ouvrés) pour fabriquer, rembourrer et couvrir des matelas, oreillers, traversins, sommiers, lits, sofas, divans, sièges, fauteuils, couchettes, coussins, repose-tête, dossiers, accoudoirs.
Meubles ; matelas, coussins, sommiers, oreillers, traversins, sièges, fauteuils, banquettes, couchettes (lits), sofas, divans, repose-tête de meubles, dossiers de meubles, accoudoirs de meubles ; matières plastiques alvéolaires ; tous produits concernant le confort du sommeil, à savoir repose-tête (meubles), matériel de couchage (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas, oreillers, traversins.
Matériaux de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping, couvertures de lit, draps, draps de lit, dessus de lit, housses de matelas, taies d'oreillers, linge de lit, recouvrement de meubles (en matières plastiques).
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