Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE NUIT BON EPEDA
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520490
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014

Présentation de la marque BONNE NUIT BON EPEDA

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE NUIT BON EPEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 6, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2203513) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2203513) - 75440 - France.

La marque BONNE NUIT BON EPEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE NUIT BON EPEDA est expirée depuis le 17 mai 2014.

COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : MONSOMMEIL , MERIFLEX , MULTIACTIVE , MULTILATT , DEDICACE EPEDA , Epeda PARIS 1929 , MONCALM , EPEDA MULTIFLEX , EPEDA , LA LIGNE SENSUALISSIME D'EPEDA


COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE Société Anonyme - 6, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2203513) - 92110 - France - SIREN 382286904


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2203513) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2203513 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424372 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390960 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390961 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Meubles, notamment article de literie (à l'exception du linge de lit); sommiers, matelas