COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3764292
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
Présentation de la marque APOLOGY
Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23bis rue de Turin 75008 PARIS - France.
La marque APOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE LITERIE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 27 rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS - France - SIREN 382286904
BLOCH & BONNETAT - 23bis rue de Turin 75008 PARIS - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Sommiers à lattes et sommiers métalliques ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères comme partie de meubles, en particulier de lits, sommiers, matelas, sièges et chaises ; ;
Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants ; matelas, sommiers ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes meubles ; sommiers, notamment à lattes ; ;
Tissus ; produits textiles, à savoir linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés textiles ; toile à matelas ; couvre-matelas, protège-matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.
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