VENTILATION TOTALE
Présentation de la marque VENTILATION TOTALE
Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière Européenne de Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTILATION TOTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VENTILATION TOTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTILATION TOTALE est expirée depuis le 3 janvier 2015.
Compagnie Financière Européenne de Literie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276438 - Publication au BOPI 2004-11-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 15 avril 1996 - Changement d'adresse n°200287 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426105 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 19 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411181 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 19 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411182 - Publication au BOPI 2005-04-19
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06