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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière Européenne de Literie
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INDEPENDANCE DE COUCHAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEPENDANCE DE COUCHAGE
Compagnie Financière Européenne de Literie société anonyme

Numéro de dépôt :
3323181
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
INDEPENDANCE DE COUCHAGE de Compagnie Financière Européenne de Literie

Présentation de la marque INDEPENDANCE DE COUCHAGE

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière Européenne de Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEPENDANCE DE COUCHAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière Européenne de Literie domicilié(e) 6, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque INDEPENDANCE DE COUCHAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPENDANCE DE COUCHAGE est expirée depuis le 10 novembre 2014.

Compagnie Financière Européenne de Literie a également déposé les autres marques suivantes : MULTISYSTEM , BULTEX NANO , Access Merinos , EPEDA MULTIKIT , Bultex Unlimited , UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL , MULTIDREAM , MERINOS LE SITE INTERNET DES REVEILS EN BEAUTE , AIR DRY SYSTEM , FERMFLEX


Compagnie Financière Européenne de Literie société anonyme - 6, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 382286904


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426105 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Articles de literie (à l'exception du linge de lit) y compris les sommiers et les matelas.