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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER
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LITIERE PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITIERE PLUS
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1455469
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016

Présentation de la marque LITIERE PLUS

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITIERE PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2320670) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 642 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2320670) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITIERE PLUS est expirée depuis le 7 août 2016.

COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER a également déposé les autres marques suivantes : MAXILITH 68 , TONIMEL , SPATECH , BIOMAG XPRESS , LITHOTHAMNE 400 HD , NUTRIMUNE , CALCOMAG 56 , SOLUCAL , LITHOSOUFRE , BETACTYL OLIMIN


COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2320670) - 35400 - France - SIREN 313642548


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2320670) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320670 - Publication au BOPI 2006-08-01

Renouvellement sans limitation n°2073415 - Publication au BOPI 1996-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 4 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437118 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437119 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437145 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28

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