Marque renouvelée - Marque en vigueur

BETACTYL
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94525340
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2024

Présentation de la marque BETACTYL

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER domicilié(e) 27 avenue Franklin Roosevelt - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 642 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BETACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BETACTYL arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER a également déposé les autres marques suivantes : MAXILITH 68 , TONIMEL , SPATECH , BIOMAG XPRESS , LITHOTHAMNE 400 HD , NUTRIMUNE , CALCOMAG 56 , SOLUCAL , LITHOSOUFRE , BETACTYL OLIMIN


COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER, Société anonyme - 27 avenue Franklin Roosevelt - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 313642548


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177616 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 14 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180415 - Publication au BOPI 1994-12-14

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263165 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557731 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux, apports nutritionnels spécifiques et d'adaptation pour animaux de vente ayant pour base une solution de coproduits de la fabrication d'acides aminés par fermentation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.