AQUACALSEA
Présentation de la marque AQUACALSEA
Déposée le 22 décembre 1992 par la société COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACALSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUACALSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACALSEA est expirée depuis le 22 décembre 2002.
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05