COMPAGNIE FINANCIÈRE ET D'INVESTISSEMENT DELAVAL LABOSANTÉ, SARL M. TEK KONTHIRITH
Numéro de dépôt :
3688292
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/11/2029
Présentation de la marque OZEBIO Alimentation et boisson biologique
Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FINANCIÈRE ET D'INVESTISSEMENT DELAVAL LABOSANTÉ et monsieur TEK KONTHIRITH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « OZEBIO Alimentation et boisson biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FINANCIÈRE ET D'INVESTISSEMENT DELAVAL LABOSANTÉ domicilié(e) LA HYAULE - 53240 - SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur TEK KONTHIRITH domicilié(e) 7 Avenue de Lattre de Tassigny - 53000 - LAVAL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.
La marque OZEBIO Alimentation et boisson biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIÈRE ET D'INVESTISSEMENT DELAVAL LABOSANTÉ, SARL - LA HYAULE - 53240 - SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE - France - SIREN 4
M. TEK KONTHIRITH - 7 Avenue de Lattre de Tassigny - 53000 - LAVAL - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°777334 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-11-04
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729872 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-04
Aliments pour bébés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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