Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière des Produits orangina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière des Produits orangina domicilié(e) 595 rue Pierre Berthier Domaine de Saint Hilaire, 13855 AIX EN PROVENCE (dossier no 2204279) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2204279) - France.
La marque TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPS LIBRE est expirée depuis le 16 décembre 2011.
Compagnie Financière des Produits orangina a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ RIVER , ORANGEAL , OSCAR
Compagnie Financière des Produits orangina SA - 595 rue Pierre Berthier Domaine de Saint Hilaire, 13855 AIX EN PROVENCE (dossier no 2204279) - France
PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2204279) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204279 - Publication au BOPI 2001-08-02
Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197336 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196526 - Publication au BOPI 1996-01-29
Planche à voile sans moteur.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices,glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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