OSCAR
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière des Produits orangina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 3 décembre 2011.
Compagnie Financière des Produits orangina a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204278 - Publication au BOPI 2001-08-02
Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197336 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196526 - Publication au BOPI 1996-01-29