Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPOSYS
COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ATLANTIQUE NORD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3197635
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
OPOSYS de COMPAGNIE FINANCIERE DE L\'ATLANTIQUE NORD

Présentation de la marque OPOSYS

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ATLANTIQUE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ATLANTIQUE NORD domicilié(e) Kervilor,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 985 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque OPOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPOSYS est expirée depuis le 4 décembre 2012.


COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ATLANTIQUE NORD, Société à responsabilité limitée - Kervilor,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France - SIREN 434985669


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, disques acoustiques, audio - cassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; codeurs et décodeurs ; logiciels de gestion d'aide à la navigation dans les ports par voie hertzienne ; concentrateur radio ; puces (circuits intégrés) ; radars ; équipements électroniques et informatiques d'aide à la navigation dans les ports par voie hertzienne ; bouées de signalisation ; bornes (électricité) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clignotants (signaux lumineux) ; hautparleurs et boîtiers de haut-parleurs ; baromètres ; instruments pour la navigation ; appareils de signalisation navale ; appareils et instruments nautiques ; modems ; appareils de téléappels radio. Bateaux, rames de bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux. Assistance, aide à la direction des affaires, d'entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine de l'aide à la navigation dans les ports ; services de recherche commerciale ; service de mercatique ; étude de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers notamment en services de bureau ou au moyen de travaux informatiques à façon ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou autres moyens de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; informations d'affaires ; investigation pour les affaires ; établissements de déclarations fiscales ; tenue de livres ; localisation de bateaux et navires par ordinateurs. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services d'affichage électroniques (télécommunication) ; services d'appels radio ; communication par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission par satellite. Transports aéronautiques ; affrètements ; transports en bateaux ; sauvetages de navires ; renflouages de navires ; transports en navires ; services de navigation ; actionnement des ports d'écluse ; opérations de secours (transport) ; transports fluviaux. Mise au point, élaboration, maintenance et location de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de base de données, de didacticiels, de logiciels systèmes ; programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, à un système informatique ; service de recherche industrielle ; consultations d'affaires sur le commerce international et la logistique ; travaux d'ingénieurs (expertise) ; recherches légales et recherches techniques ; service de recherche scientifique et technologique en matière de navigation ; étude de projets techniques dans le domaine de l'aide à la navigation dans les ports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.