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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE
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FORCE IMMOBILIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE IMMOBILIERE
COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694869
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque FORCE IMMOBILIERE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE IMMOBILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE domicilié(e) La Grande Arche, Pilier Nord, 1 Place du Parvis, 92044 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque FORCE IMMOBILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE IMMOBILIERE est expirée depuis le 23 septembre 2001.

COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : MUST IMMOBILIER , FINANCIERE D'INGENIERIE DE L'ARCHE , LES PARCS DE L'ARCHE , GROUPE DE L'ARCHE


COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE, Société Anonyme - La Grande Arche, Pilier Nord, 1 Place du Parvis, 92044 PARIS LA DEFENSE - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Acquisition et gestion de patrimoine immobilier à usage locatif