COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1526549
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
Présentation de la marque COMPAGNIE DE CALIFORNIE
Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DE CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE domicilié(e) 27 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 083 404 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPAGNIE DE CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, Société anonyme - 27 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 388083404
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2142357 - Publication au BOPI 1999-21
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2142357 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391421 - Publication au BOPI 2004-04-27
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400758 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Inscription le 27 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°759854 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713151 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes et notamment boîtes en carton ou en papier, carnets, cartes, cartonnage, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, répertoires, sacs en papier, sachets en papier, enveloppes et pochettes pour l'emballage, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, tapis de table en papier, tubes en carton, patrons pour la confection des vêtements, linge de table en papier, cache-pots en papier, statuettes en papier mâché;produits de l'imprimerie et notamment revues, périodiques;papeterie et notamment bandes gommées, couvertures, dossiers, enveloppes, feuilles;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes et notamment fournitures pour le dessin, instruments de dessin, trousses à dessin;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et notamment classeurs, coupe-papier, crayons, porte-crayons, taille-crayons, boîtes en carton ou en papier gommes à effacer, produits à effacer, porte-crayons, porte-mines, porte-plumes, stylographes, stylos, stylobilles, signets, presse-papier, sous-mains;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et notamment craies à écrire, porte-craies, fournitures scolaires;cartes à jouer, caractères typographiques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes et notamment sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, coffres destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacoches pour porter les enfants, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, porte-documents, portefeuilles, sacs à provisions, sacs à main, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'écolier, sacs de voyages, serviettes en cuir, trousses de voyages, coffres de voyage;malles, valises et poignées de valises;parapluies, parasols et ombrelles; bâtons d'alpinistes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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