COMPAGNIE de CALIFORNIE
Présentation de la marque COMPAGNIE de CALIFORNIE
Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE de CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE de CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPAGNIE de CALIFORNIE est expirée depuis le 28 octobre 2022.
COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2007845 - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222129 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription - Transmission de propriété n°38477 - Publication au BOPI
Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66026 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 26 décembre 2003 - Erratum;Demande de relevé de déchéance n°384017 - Publication au BOPI 2003-12-26
Inscription le 26 décembre 2003 - Erratum n°384018 - Publication au BOPI 2003-12-26
Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391421 - Publication au BOPI 2004-04-27
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512770 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25
Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°797275 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07