Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Financière CSR SA

Numéro de dépôt :
1719218
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
Marque figurative de Compagnie Financière CSR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Financière CSR domicilié(e) 160 avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 La Courneuve (dossier no 2204280) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2204280) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719218.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2011.

Compagnie Financière CSR a également déposé les autres marques suivantes : DEMARREZ AU QUART DE CIDRE , MAXI CIDRE DE JACQUES DE TOY , LA CIDRAIE , LA CIDRAIE , LA BOLEE D'ARMORIQUE , LE SOLEIL NORMAND , DUCHE , EQUILIBRE & BIEN-ETRE ECLORE , CIDRE BLOND , LOIC RAISON CIDRE BRUT


Compagnie Financière CSR SA - 160 avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 La Courneuve (dossier no 2204280) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2204280) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204280 - Publication au BOPI 2001-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, cidres et poirés, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.