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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR
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MA POMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA POMME
COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1626610
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
MA POMME de COMPAGNIE FINANCIERE CSR

Présentation de la marque MA POMME

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA POMME est expirée depuis le 9 novembre 2020.

COMPAGNIE FINANCIERE CSR a également déposé les autres marques suivantes : DEMARREZ AU QUART DE CIDRE , MAXI CIDRE DE JACQUES DE TOY , LA CIDRAIE , LA CIDRAIE , LA BOLEE D'ARMORIQUE , LE SOLEIL NORMAND , DUCHE , EQUILIBRE & BIEN-ETRE ECLORE , CIDRE BLOND , LOIC RAISON CIDRE BRUT


COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 552024275


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181431 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 23 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306199 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447119 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, extraits de fruits, eaux minérales, limonades, liquides, vins et cidres

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.