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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR
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LE SOLEIL NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL NORMAND
COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1594375
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2020

Présentation de la marque LE SOLEIL NORMAND

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLEIL NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SOLEIL NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOLEIL NORMAND est expirée depuis le 29 mai 2020.

COMPAGNIE FINANCIERE CSR a également déposé les autres marques suivantes : DEMARREZ AU QUART DE CIDRE , MAXI CIDRE DE JACQUES DE TOY , LA CIDRAIE , LA CIDRAIE , LA BOLEE D'ARMORIQUE , DUCHE , EQUILIBRE & BIEN-ETRE ECLORE , CIDRE BLOND , LOIC RAISON CIDRE BRUT , LOÏC RAISON : On n'est pas breton sans raison


COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 552024275


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167416 - Publication au BOPI 2000-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53791 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428960 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Jus de fruits. Cidres

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.