Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA POMME D'ADAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2348282) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2348282) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE CSR société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2348282) - 75015 - France - SIREN 552024275
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2348282) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348282 - Publication au BOPI 2007-08-03
Renouvellement sans limitation n°2094976 - Publication au BOPI 1997-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22
Cidres, jus de pommes, pectines, boissons non alcoolisées, des eaux-de-vie d'appellation Calvados.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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