Marque expirée - Marque en non vigueur

LA POMME D'ADAM
COMPAGNIE FINANCIERE CSR société anonyme

Numéro de dépôt :
1439273
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque LA POMME D'ADAM

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POMME D'ADAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2348282) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2348282) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA POMME D'ADAM est expirée depuis le 9 décembre 2017.

COMPAGNIE FINANCIERE CSR a également déposé les autres marques suivantes : DEMARREZ AU QUART DE CIDRE , MAXI CIDRE DE JACQUES DE TOY , LA CIDRAIE , LA CIDRAIE , LA BOLEE D'ARMORIQUE , LE SOLEIL NORMAND , DUCHE , EQUILIBRE & BIEN-ETRE ECLORE , CIDRE BLOND , LOIC RAISON CIDRE BRUT


COMPAGNIE FINANCIERE CSR société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2348282) - 75015 - France - SIREN 552024275


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2348282) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348282 - Publication au BOPI 2007-08-03

Renouvellement sans limitation n°2094976 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Cidres, jus de pommes, pectines, boissons non alcoolisées, des eaux-de-vie d'appellation Calvados.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.