Déposée le 30 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE),
la marque française « DUCHE DE LONGUEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93126 LA COURNEUVE (dossier no 2214796) - 93126 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 142, bd Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2214796) - 75008 - France.
La marque DUCHE DE LONGUEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE CSR, Société Anonyme - 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93126 LA COURNEUVE (dossier no 2214796) - 93126 - France
PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 142, bd Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2214796) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2005988 - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214796 - Publication au BOPI 2002-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 18 juin 2008 - Concession de licence n°475824 - Publication au BOPI 2008-06-18
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188248 - Publication au BOPI 1995-08-03
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, conserves, vinaigre, fruits et légumes frais, Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;spiritueux et liqueurs à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie; Transformation des produits agricoles d'autrui = vinification, distillation, pressage de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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