Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZ YVY
COMPAGNIE FINANCIERE CSR société anonyme

Numéro de dépôt :
1488067
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2018

Présentation de la marque BREIZ YVY

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREIZ YVY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2369784) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369784) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREIZ YVY est expirée depuis le 12 juillet 2018.

COMPAGNIE FINANCIERE CSR a également déposé les autres marques suivantes : DEMARREZ AU QUART DE CIDRE , MAXI CIDRE DE JACQUES DE TOY , LA CIDRAIE , LA CIDRAIE , LA BOLEE D'ARMORIQUE , LE SOLEIL NORMAND , DUCHE , EQUILIBRE & BIEN-ETRE ECLORE , CIDRE BLOND , LOIC RAISON CIDRE BRUT


COMPAGNIE FINANCIERE CSR société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2369784) - 75015 - France - SIREN 552024275


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369784) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation n°2120361 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369784 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Cidre.