Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE BALLOFFET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE BALLOFFET domicilié(e) 4, Rue Brunel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 262 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque AEROSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSAT est expirée depuis le 10 juillet 2006.
COMPAGNIE FINANCIERE BALLOFFET Société Anonyme - 4, Rue Brunel, 75017 PARIS - France - SIREN 352262588
CABINET ORES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, vannes métalliques. Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs. Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; moteurs pour l'aéronautiques; pompes de transfert, vannes, parties de machines ou moteurs, pompes à carburant, chemises hydrauliques (parties de machines ou moteurs), corps de vannes hydrauliques, chemises-tiroirs, bielettes de pompe, arbre de pompe avecpiston, pignons de pompe. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Traitement des matériaux; traitement des métaux; mécanique de précision par fraisage, perçage, alesage, tournage, rectification, sciage, montage, soudage et peinture sur tous métaux et alliages
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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