COMPAGNIE FERMIERE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DU MONT-DORE
Numéro de dépôt :
1500040
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 décembre 1987 par la société COMPAGNIE FERMIERE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DU MONT-DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE FERMIERE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DU MONT-DORE domicilié(e) Société Anonyme, 48 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS (dossier no 2103442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 046 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christine BERTHEL c/o CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) (dossier no 2103442) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FERMIERE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DU MONT-DORE - Société Anonyme, 48 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS (dossier no 2103442) - France - SIREN 542046677
Christine BERTHEL c/o CHAINE THERMALE DU SOLEIL - (dossier no 2103442) - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1997 n°2103442 - Publication au BOPI 1997-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Produits pharmaceutiques et notamment une pâte pectorale. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel et notamment du sucre d'orge.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"