Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR- NEIGE
COMPAGNIE EUROPENNE D'ASSURANCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1496564
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1998
ASSUR- NEIGE de COMPAGNIE EUROPENNE D\'ASSURANCES

Présentation de la marque ASSUR- NEIGE

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPENNE D'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSUR- NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPENNE D'ASSURANCES domicilié(e) 79/81, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France.

La marque ASSUR- NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR- NEIGE est expirée depuis le 2 novembre 1998.

COMPAGNIE EUROPENNE D'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : L'EUROPEENNE D'ASSURANCES , LEASSUR , L'EUROPEENNE D'ASSURANCES VOYAGE , L'EUROPEENNE D'ASSURANCES TRANSPORT


COMPAGNIE EUROPENNE D'ASSURANCES (S.A.) - 79/81, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Assurances, Réassurances, Coassurances et activités complémentaires.