Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPEM
Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager - CEPEM

Numéro de dépôt :
940975
Date de dépôt :
17/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEPEM

Déposée le 17 décembre 1975 par Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager - CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager - CEPEM domicilié(e) (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France.

La marque CEPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager - CEPEM a également déposé les autres marques suivantes : VICTOIRE PILOTE , SAUTER , NANTUA , AUTOPILOTAGE , AUTOPILOTE , FABIOLA , (Marque figurative) , CUSINEX , BRESSANNE , ISABELLE PILOTE


Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager - CEPEM - (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France


Inscription - Changement d'adresse n°17301 - Publication au BOPI 1976-492

Machines et machines-outils, électriques, à gaz, au bois, au charbon, au mazout et en particulier machines et appareils domestiques et électro-domestiques;machines à laver, à sécher le linge et la vaissele électriques ou à gaz;essoureuses;moteurs électriques;machines à coudre;machines et instruments à découper, à broyer, à mélanger, à pulvériser, à battre, à hacher, à éplucher, à presser, à concasser, à chauffer, à stériliser, à surgeler les aliments;hottes aspirantes;ventilateurs;aérateurs mélangeurs et brasseurs d'air;saturateurs;humidificateurs;appareils à désodoriser;outils et instruments à main, notamment rasoirs mécaniques, électriques;séche-cheveux;fers à friser;fers à repasser;racloirs et ponceuses pour parquets;balais mécaniques;aspirateurs;cireuses;dispositifs pour l'ouverture ou la fermeture de récipients tels que boîtes et bouteilles;tourne-broches;rôtissoires;coutellerie;couverts de table;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F., photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;et notamment programmateurs;dispositifs de régulation de température;thermostats;vannes et valves électromagnétiques;appareisl automatiques déclenchés par l'introductioon d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;couvertures chauffantes;appareils et instruments domestiques (mécaniques, électriques, à gaz, à mazout, à charbon, au bois) ainsi que leurs éléments et pièces détachées;réfrigérateurs, cuisinières électriques, à gaz, à charbon, à mazout, au bois;chauffe-eau, notamment chauffe-eau à accumulation;chauffe- bains;chaudières domestiques;radioteurs et notamment radiateurs soufflants chaud et froid;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;moulins à café, chauffe-plats;dessous de plats;allume-gaz;grille-pain;dispositifs auto-cuiseurs;meubles, installations et agencements de cuisines et pièces d'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.