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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM
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T 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T 4
COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM

Numéro de dépôt :
1070280
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T 4

Déposée le 6 octobre 1978 par COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque T 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque T 4 est expirée depuis le 6 octobre 1988.

COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , PYRO-ECO , LABRADOR , MOSQUITO , MOSKITO , S , BALEARES , TALLOIRES , THERMOR pour changer la vie , RIVIERA


COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Plaques électriques de cuisinières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.