COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1613563
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2000
Présentation de la marque SAUTOMAT
Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM domicilié(e) 18, rue du 11 octobre, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France.
La marque SAUTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM (Société Anonyme) - 18, rue du 11 octobre, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Appareils et instruments électriques et de signalisation. Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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