Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTER
"COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1163145
Date de dépôt :
17/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAUTER de COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L\'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM

Présentation de la marque SAUTER

Déposée le 17 février 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAUTER est expirée depuis le 17 février 1991.

COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , PYRO-ECO , LABRADOR , MOSQUITO , MOSKITO , S , BALEARES , TALLOIRES , THERMOR pour changer la vie , RIVIERA


"COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM" (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Inscription - Transmission de propriété n°32782 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25774 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25775 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25773 - Publication au BOPI

Matériels et appareils pour l'équipement domestique fonctionnant avec toute source d'énergie, notamment appareils de cuisson, de chauffage des locaux, de l'eau et de tous fluides, de ventilation, de réfrigération, de déminéralisation de l'eau, de lavage, en particulier du linge et de la vaisselle, d'essorage, de séchage;petits appareils domestiques notamment fers à repasser, grille-pain, broyeurs, mélangeurs et batteurs d'aliments, bouilloires, rasoirs électriques, aspirateurs. Meubles pour l'équipement de cuisines et de pièces d'eau, à l'exclusion de tous les appareils de commande, de contrôle, de mesure et de régulation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.