Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTER
COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM

Numéro de dépôt :
1107958
Date de dépôt :
27/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAUTER

Déposée le 27 septembre 1979 par COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAUTER est expirée depuis le 27 septembre 1989.

COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , PYRO-ECO , LABRADOR , MOSQUITO , MOSKITO , S , BALEARES , TALLOIRES , THERMOR pour changer la vie , RIVIERA


COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER CEPEM - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Inscription - Transmission de propriété n°32782 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°27387 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°14835 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);et notamment machines à laver.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;et notamment programmateurs, dispositifs de régulation de température, thermostats, vannes et valves électromagnétiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment chauffe-eau électriques, cuisinières (électriques, à gaz, à charbon, à mazout), radiateurs électriques, brleurs pour cuisinières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.