Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES de SAUTER
COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER "CEPEM" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1216365
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1992

Présentation de la marque JULES de SAUTER

Déposée le 22 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER "CEPEM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES de SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER "CEPEM" domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque JULES de SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES de SAUTER est expirée depuis le 22 octobre 1992.

COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER "CEPEM" a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , PYRO-ECO , LABRADOR , MOSQUITO , MOSKITO , S , BALEARES , TALLOIRES , THERMOR pour changer la vie , RIVIERA


COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER "CEPEM" (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Fours domestiques avec synthétiseur de paroles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.