COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM
Numéro de dépôt :
1368494
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005
Présentation de la marque CEPEM
Déposée le 13 décembre 1985 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM domicilié(e) 18, Rue du 11 Octobre, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2058984) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 967 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF Geneviève VU THANH, SCPI domicilié(e) (dossier no 2058984) - France.
La marque CEPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT MENAGER - CEPEM - 18, Rue du 11 Octobre, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2058984) - France - SIREN 331967950
THOMSON-CSF Geneviève VU THANH, SCPI - (dossier no 2058984) - France
Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1995 n°2058984 - Publication au BOPI 1995-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription - Transmission de propriété n°32782 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°25775 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°25774 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils, électriques, à gaz, machines et appareils domestiques et électrodomestiques; machines à laver, à sécher le linge et la vaisselle électriques ou à gaz; essoreuses; moteurs électriques; machines et instruments à chauffer. Programmateurs; dispositifs de régulation de température. Appareils et instruments domestiques (mécaniques, électriques, à gaz, à mazout, à charbon, au bois), ainsi que leurs éléments et pièces détachées; réfrigérateurs; hottes aspirantes; cuisinières électriques, à gaz, et pièces détachées; tourne-broches; rôtissoires; chauffe-plats; allume-gaz; grille-pain.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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