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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE
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FLOREAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOREAL
COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95602253
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque FLOREAL

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE domicilié(e) 17, rue Croix-Fauchet, 45140 ST-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque FLOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOREAL est expirée depuis le 21 décembre 2005.

COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAÎTRISE DU CONFORT , AUDACE , IMPRESSIONS DE , CIRUS , MANAGER , iléos , ... : L'ASSURANCE D'UNE GRANDE MARQUE.


COMPAGNIE EUROPEENNE ELECTRO THERMIQUE (société anonyme) - 17, rue Croix-Fauchet, 45140 ST-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 329545008


CABINET LEPEUDRY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384656 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination n°386593 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils)