Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS
/
B-CEZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B-CEZ
COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1416588
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2007
B-CEZ de COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS

Présentation de la marque B-CEZ

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B-CEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS domicilié(e) Tour FRAMATOME 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2093351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 500 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) (dossier no 2093351) - France.

La marque B-CEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B-CEZ est expirée depuis le 3 juillet 2007.

COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS a également déposé les autres marques suivantes : SYGMA + , ZIRCOTUBE , ZIRCALOY SUPER ALPHA , LE TITANE GTI , ZIRCOMAG , ECOZIRC , HAFTEK , ZIRCHEM


COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM CEZUS (Société anonyme) - Tour FRAMATOME 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2093351) - France - SIREN 071500763


Cabinet Marc SABATIER - (dossier no 2093351) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1997 n°2093351 - Publication au BOPI 1997-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 1 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239779 - Publication au BOPI 1997-07-01

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;alliages de titane;pièces et ébauches de pièces en alliage de titane;machines et machines outils, moteurs et turbines (à l'exception des moteurs et turbines pour véhicules terrestres) et leurs éléments constituants;ailettes pour turbines d'avions;traitement des métaux; corroyage, mise en solution solide et revenu des alliages métalliques, notamment des alliages de titane.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.