Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAWARD
COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99805737
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque SEAWARD

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEAWARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT MONSIEUR ARAUD - France.

La marque SEAWARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAWARD est expirée depuis le 30 juillet 2009.

COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VETLAND LA MODE LES PRIX , la Halle Vêtements


COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT MONSIEUR ARAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à main de voyage, d'écolier, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.