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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT
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la Halle Vêtements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Halle Vêtements
COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99773919
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque la Halle Vêtements

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « la Halle Vêtements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT MONSIEUR ARAUD - France.

La marque la Halle Vêtements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Halle Vêtements est expirée depuis le 9 février 2009.

COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEAWARD , VETLAND LA MODE LES PRIX


COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


COMPAGNIE EUROPEENNE DU VETEMENT MONSIEUR ARAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302534 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476368 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°476367 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à main, de voyage, d'écolier, sac à dos : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.