Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLETER
COMPAGNIE EUROPEENNE DISTRIBUTION CED, SARL

Numéro de dépôt :
94533537
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque SOLETER

Déposée le 17 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DISTRIBUTION CED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DISTRIBUTION CED domicilié(e) Siège social: Chemin des Moulières Hautes, 34540 BALARUC LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 708 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS Société d'Avocats - France.

La marque SOLETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLETER est expirée depuis le 17 août 2004.

COMPAGNIE EUROPEENNE DISTRIBUTION CED a également déposé les autres marques suivantes : MARKITEMS L'OBJET SUR MESURE


COMPAGNIE EUROPEENNE DISTRIBUTION CED, SARL - Siège social: Chemin des Moulières Hautes, 34540 BALARUC LE VIEUX - France - SIREN 394708192


JPS CONSULTANTS Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Parfumerie, huiles essentielles, consmétiques, lotions pour les cheveux