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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS
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LES CAVES SEQUANAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES SEQUANAISES
COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS

Numéro de dépôt :
1025220
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAVES SEQUANAISES

Déposée le 23 mai 1977 par COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAVES SEQUANAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS, domicilié(e) société anonyme, 1 rue des Oliviers, Zone Senia Sud, 94320 THIAIS. - France.

La marque LES CAVES SEQUANAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE FIDELE REFLET DE LA VIGNE , COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS , BOISSILLAN , LES CAVES DE LUTECE , (Marque figurative) , SIDI MOUSKEFA , CLAIRVIGNES , VIN DES CELESTINS , LES VIGNES ROUSSES , CUVEE DES CARDINIERS


COMPAGNIE EUROPEENNE DES VINS - société anonyme, 1 rue des Oliviers, Zone Senia Sud, 94320 THIAIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°110437 - Publication au BOPI 1978-011

Tous vins, vins mousseux, vins de provenance francaise, à savoir Champagne, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.